Site de la Base du Rocher
Adresse : 19, Chemin du Lac Roquebrune sur Argens dans le Var
Propriétaire Directeur de publication : Erwan Chichery
site web de la société Cap Kaya
tél. : 06 61 41 75 74
N° Siret : 490 402 435 000 47
N°DDJS : 08307ET0085 – Assurances Generali
Habilitation Tourisme : N°HA 83 07 003
Réalisation :
GENERLAB SARL www.generlab.com
Site web propulsé par SPIP www.spip.net
Hébergement :
Société OVH www.ovh.com
Crédit photos :
Nadine DARRAS, Erwan CHICHERY, Thomas BYDLOWSKI
Fotolia, Google Earth
Traitement des Données personnelles (RGPD)
Le site web de la Base du Rocher avait fait l’objet d’une Déclaration simplifiée auprès de la CNIL, déclaration qui n’est plus obligatoire pour la catégorie de site de la Base du Rocher www.cnil.fr
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Elles ne sont jamais communiquées à un tiers sans autorisation préalable de votre part
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Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou en adressant un courrier postal à l’adresse ci dessous :
Monsieur Erwan Chichery
Cap Kaya
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En complément : Lire l’article sur Traitement des Données personnelles (RGPD)
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Droits d’Auteur :
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale du Droit d’Auteur et de la propriété intellectuelle française, qui mentionne notamment que les créations graphiques sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.
Toute utilisation ou extraction d’éléments du site sans autorisation écrite est illicite et sanctionnable pénalement par délit de contre-façon.
Usage autorisé des textes présentés sur le site :
notamment republication sur d’autres sites Internet ou Intranet, suppose l’accord écrit et signé par le directeur de la publication, conformément aux dispositions en vigueur.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie du site suppose l’accord écrit et signé par le directeur de publication, conformément aux dispositions en vigueur.
Tout manquement aux règles du Droit d’Auteur ou du Droit des Bases de Données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contre-façon, sans préjudice d’éventuelles demandes de Dommages et Intérêts de la part des titulaires des Droits.
Photographies et plans :
Toutes les images du site sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans autorisation.
Accessibilité :
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Responsabilité :
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